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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chaussures Labelle Conseil d'Administration
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LA BALLERINE DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BALLERINE DE PROVENCE
Chaussures Labelle SA Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1685642
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
LOUVIERS
Date d'expiration :
24/07/2011
LA BALLERINE DE PROVENCE de Chaussures Labelle Conseil d\'Administration

Présentation de la marque LA BALLERINE DE PROVENCE

Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Chaussures Labelle Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « LA BALLERINE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chaussures Labelle Conseil d'Administration domicilié(e) 34 Grande Rue, 27430 ST Pierre du Vauvray (dossier no 2203421) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 541 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A Chaussures Labelle Sce Juridique domicilié(e) (dossier no 2203421) - France.

La marque LA BALLERINE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BALLERINE DE PROVENCE est expirée depuis le 24 juillet 2011.

Chaussures Labelle Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : AQUARELLE , GREENS DE CHARLES LABELLE LA FRANCE EN VERT


Chaussures Labelle SA Conseil d'Administration - 34 Grande Rue, 27430 ST Pierre du Vauvray (dossier no 2203421) - France - SIREN 309541126


S.A Chaussures Labelle Sce Juridique - (dossier no 2203421) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2203421 - Publication au BOPI 2001-07-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°323585 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°416286 - Publication au BOPI 2005-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386824 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495545 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°543608 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-27

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